Autres appels nationaux

 

REGIME D’APPUI AUX PME POUR L’INNOVATION DUALE – RAPID

Le Pôle Systematic a la volonté de toujours enrichir ses visions stratégiques et technologiques à travers la réalisation de projets de R&D. Dans cet objectif, nous vous rappelons que vous avez la possibilité d'obtenir le label du pôle pour vos projets. Ce label, inscrira d'une part vos projets dans l'écosystème du Pôle qui aura à cœur de les faire vivre à travers ses évènements, son site WEB et ses communications.

Nous vous signalons un nouveau programme de subvention de projets de R&D portés par des PME :

Le programme « REGIME D’APPUI AUX PME POUR L’INNOVATION DUALE – RAPID » a pour objectif de soutenir de manière très réactive des projets innovants de PME dans des techno intéressant la DGA ayant aussi des retombées sur les marchés civils.

Le projet doit être porté par une PME, seule ou en partenariat avec un labo ou une autre entreprise, y compris un grand groupe.

Il est financé par la DGA avec une dotation annuelle du Fonds de Compétitivité des Entreprises (FCE) de 10M€ en 2009 qui pourra augmenter au-delà. Les collectivités territoriales peuvent aussi participer au financement des projets si elles en émettent le souhait.

Les taux d’aide sont ceux du régime du FCE, plafonnés à 80% des dépenses en fonction :

  • De la nature du projet : 50% pour Recherche Industrielle / 25% pour développement expérimental
  • De la taille du partenaire : + 20% si TPE / +10% si PME
  • De l’aspect collaboratif : +15% pour un projet collaboratif

Les dépenses éligibles sont celles liées aux travaux de R&D.

Les PME porteuses de projets d’innovation duale sont invitées à envoyer leur dossier à compter du 12 mai 2009

Vous trouverez davantage de renseignements dans le cahier des charges en pièce jointe ainsi que sur le lien suivant : http://www.ixarm.com/Projets-d-innovation-duale-de-PME

N’hésitez pas à nous contacter pour avoir davantage d’informations.

 


TIC et Santé : 3 M€ pour l’autonomie et la santé à domicile [APPEL CLOS]

Trois millions d’euros seront alloués pour le développement de solutions innovantes pour la prise en charge des maladies chroniques au domicile. © DRUn nouvel appel à projets, doté de trois millions d’euros, vient d’être lancé par le gouvernement en faveur de solutions utilisant les TIC au service de l’autonomie et de la santé à domicile.

Après la mise en place fin 2009, du Centre National de Référence « santé à domicile et autonomie », le gouvernement propose une nouvelle initiative en faveur du rapprochement entre technologies de l’information et de la communication (TIC) et santé. Christian Estrosi, ministre chargé de l’industrie, en association avec le Ministère de la Santé et des Sports, a annoncé le lancement d’un appel à projets visant à « favoriser l’émergence de solutions innovantes pour la prise en charge des maladies chroniques au domicile. » Trois millions d’euros seront alloués pour le développement de solutions « utilisant les technologies de l’information et de la communication au sein de pilotes industriels. » « Les maladies chroniques, notamment les maladies cardiovasculaires, le diabète, l’insuffisance cardiaque ou les maladies respiratoires chroniques, concernent aujourd’hui 15 millions de Français et pourraient en toucher 20 millions à horizon 2020 » rappelle le ministère.

Lien vers cet appel

 


Christian ESTROSI, ministre chargé de l’Industrie, lance un nouvel appel à projets « TIC & PME 2015 », doté de 5 millions d’euros pour développer l’utilisation du numérique dans les échanges au sein des filières industrielles.   [APPEL CLOS]

Dans ce cadre, l’Etat apportera un soutien financier à deux types de projets :

Des projets structurants de filières pour progresser dans la dématérialisation des échanges : définition de standards ou d’outils d’accompagnement des PME, travail avec les offreurs pour favoriser le développement d’une offre ouverte et interopérable adaptée aux besoins, etc.

Des projets de groupements d’entreprises visant à mettre en place des solutions d’échanges adaptées pour communiquer entre elles ou avec leur environnement : ces projets pourront notamment être portés par un ou plusieurs leaders de filières (distributeur, constructeur automobile, etc.) et viser à accompagner leurs fournisseurs PME à modifier leur organisation et leurs processus pour améliorer leurs échanges.

L’aide pourra notamment porter sur :

  • la mise en place de processus d’échanges et solutions TIC adaptés ou la mise aux normes (en particulier qualité) de solutions et processus ;
  • la formation des personnels et les changements organisationnels pour répondre aux exigences des clients, notamment en termes de réactivité.

Cet appel visera en particulier à favoriser :

  • la mise en place de processus logistiques plus performants et harmonieux entre clients et fournisseurs afin d’améliorer la productivité, de gagner en réactivité et en adaptation des produits et d’améliorer la gestion des stocks et des retours ; les entreprises françaises sont particulièrement en retard en la matière : ainsi en 2008, seulement 12 % des entreprises de plus de 10 salariés recouraient au partage électronique d’informations avec leurs fournisseurs et/ou leurs clients en France, contre 17 % en moyenne sur l’UE15 et 16 % dans l’UE27 ;
  • la mise en place de démarches de traçabilité, afin de répondre aux exigences croissantes de performance économique, de sécurité (protection sanitaire, lutte contre la contrefaçon...) et de confiance des consommateurs.
  • la mise en place de démarches de conception collaborative ou de e-design, afin de réduire les erreurs de conception, de gagner en qualité et de faciliter le contrôle des caractéristiques du produit (empreinte environnementale par exemple).

Les projets soutenus permettront non seulement de mutualiser les investissements d’adaptation des entreprises mais aussi de favoriser des démarches de coopération au sein des filières.

Calendrier

Le calendrier prévisionnel est le suivant :

  • publication et ouverture de l’appel à projets : avril 2010
  • limite de déclaration d’intention (obligatoire) : début juillet 2010
  • dépôt du dossier de candidature abouti : entre début juillet et début novembre 2010 (les projets reçus au cours de cette période seront traités au fil de l’eau).

En fonction des résultats obtenus, l’appel pourrait être reconduit en 2011.

En savoir plus

 


Financer des projets collaboratifs au niveau européen dans les domaines suivants : e-santé, construction durable, recyclage, bioproduits, énergies renouvelables. [APPEL CLOS]

Bénéficiaires :

  • Entreprise de moins de 2000 salariés
  • Laboratoire académique français

Finalité :

  • Financer des projets collaboratifs au niveau européen dans les domaines suivants : e-santé, construction durable, recyclage, bioproduits, énergies renouvelables.
  • Démarche de recherche industrielle associée ou non à du développement expérimental.

Modalités d’intervention :

  • Chaque partenaire est financé par son financeur national ou régional, en France par OSEO, la Région Alsace et la Région Franche-Comté. Ces Régions cofinancent, avec les Directions Régionales OSEO associées, les partenaires de leurs régions selon les modalités de leurs FRI.
  • OSEO finance les PME françaises et leurs partenaires académiques français (sous conditions ), principalement sous la forme d’une avance à taux zéro remboursable en cas de succès.
  • Le versement de l’aide est subordonné à la production d’un accord de consortium validé par OSEO.

Critères d’éligibilité :

  • Le coordinateur du projet doit obligatoirement être une PME.
  • Le consortium est composé d’au moins 2 PME de deux pays différents.
  • Les partenaires doivent appartenir à des pays financeurs de LEAD-ERA ou s’engager à s’autofinancer si ce n’est pas le cas.
  • Le projet a une durée maximale de 3 ans.
  • Le consortium doit démontrer une stratégie de commercialisation des produits issus de la R&D.
  • Un partenaire ne porte pas plus de 70% du coût total du projet.

Date du prochain appel :

  • Lancement : 15 Février 2010
  • Date de dépôt des prépropositions : 15 avril 2010 – 17h.
  • Date de dépôt des propositions complètes : 7 juillet 2010

 
¹ La participation d’académiques doit être dûment justifiée et sera financée de préférence en sous-traitance de la PME française, sauf pour les régions Alsace et Franche-Comté où ils peuvent être financés directement

 


APPELS A PROJET PROXIMA MOBILE [APPEL CLOS]

Le 16 juillet 2009, Madame la Secrétaire d’Etat à l’Economie numérique, Nathalie Kosciusko-Morizet, a lancé l’appel à projets “Proxima Mobile”, destiné à financer la mise en place d’applications et de services innovants sur mobile.

Doté d’une enveloppe de 10 millions d’euros, cet appel à projets s’accompagne du portail www.proximamobile.fr, mis en ligne par la Délégation aux Usages de l’Internet (DUI) qui recensera les services publics et les services d’intérêt général gratuits, accessibles depuis les téléphones mobiles.

Les dossiers de candidature pour l’appel à projets pourront être envoyés à la DUI entre le 16 juillet et le 14 septembre 2009.

Dans ce cadre, les trois Pôles Franciliens, Advancity, Cap Digital et Systematic, ainsi que les associations Silicon Sentier, et Mobile Alley, vous invitent à participer à un Mobile Project Camp le 27 août à la Cantine à 13h30:

151 rue Montmartre, Passage des Panoramas
12 Galerie Montmartre
75002 Paris

Cette journée d’information a pour objectif d’accompagner les porteurs de projets et est ouverte à tous les acteurs souhaitant répondre à cet appel : PME, laboratoires de recherche et grandes entreprises…

L’entrée est libre et gratuite.

  • 13 :30 Accueil
  • 14 :00 Présentation de l’appel à projet (10’) + Présentation des associations et des pôles de compétitivités (6×3’)
  • 14 :30 Tour de table des porteurs de projets présents
  • 15 :00 Echanges libres entre les porteurs
  • Permanence des 3 associations et des 3 pôles jusqu’à 17h.

N’hésitez pas à nous contacter pour obtenir davantage d’informations sur l’appel à projets ou le processus de labellisation.


APPELS A PROJET WEB 2.0 ET SERIOUS GAME [APPEL CLOS]

Nathalie Kosciusko-Morizet donnait le coup d'envoi, le 27 mai, de deux appels à projets en recherche-développement et innovation. Dédiés au serious gaming et au Web 2.0 et financés à hauteur de 30 millions d'euros, ils traduisent la volonté du Gouvernement d'accélérer la mutation numérique de l'économie comme de la société françaises.

Le lancement des appels à projets web 2.0 et"serious games" fait suite à la présentation, au Conseil des ministres du 6 mai dernier, du volet numérique du plan de relance. Ils sont destinés en priorité aux PME mais aussi aux associations, aux établissements publics et aux grands groupes et privilégieront les approches multipartenariales.

Le comité de sélection des projets sera composé d'experts de l'administration et du monde académique, d'associations de professionnels et d'utilisateurs. Nathalie Kosciusko-Morizet a tenu à inscrire cette opération dans un calendrier resserré afin d'optimiser l'impact de ces projets en termes de création d'emploi et de croissance :

  • Dépôt des candidatures du 27 mai au 6 juillet ;
  • Examen des dossiers du 7 juillet au 30 août ;
  • Annonce des projets sélectionnés au mois de septembre ;
  • Signature des conventions de financement avant la fin 2009.

Pour le Gouvernement, l'objectif est triple :

  • Soutenir des secteurs économiques français de pointe, comme celui du jeu vidéo, afin de conforter nos positions et de conquérir de nouveaux marchés ;
  • Accompagner la transformation et la modernisation de l'économie française, en développant les usages des technologies de l'information et de la communication au sein des entreprises, des administrations et des foyers ;
  • Capitaliser sur les compétences techniques et opérationnelles des entreprises françaises pour investir dès maintenant sur des marchés d'avenir évalués à plusieurs dizaines de milliards d'euros

Dans le cadre ces appels, le Pôle Systematic vous propose de labelliser vos projets avec un processus adapté au calendrier serré : 

Documents clés :

Plus d'informations

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